Conseil d Agglomération du 16 mars 2017




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-88CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du lieu de la tenue du Conseil communautaire du 18 mai 2017 - Délibération - (sans annexe)28/03/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-76GESTION ET EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL "L'ECO-LOGIS DES PETITS" A BATZENDORF : renouvellement de la délégation de service public - Délibération - Annexe28/03/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-77GESTION ET EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : avenants de prolongation à la convention de délégation de service public et aux conventions de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe28/03/2017
2017-CC-78COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE : création, désignation des représentants et approbation d'une convention d'objectifs - Délibération - Annexe28/03/2017
2017-CC-79PLATE-FORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES ' ALSACE MARCHES PUBLICS ' : adhésion à un groupement de commande - Délibération - Annexe - Annexe28/03/2017
2017-CC-80ACHAT D'ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-58BUDGET PRIMITIF 2017 : budget principal - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-59BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-60BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-61BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe du service du transport - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-62BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la Voie de liaison Sud de Haguenau - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-63BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZA développement économique Bischwiller, Parc d'activité des Couturiers - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-64BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZA Nord Brumath II - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-65BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la Plateforme Départementale d'Activités de Brumath - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-66BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZA Ouest à Pfaffenhoffen-commune du Val de Moder - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-67BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZA à Uberach-commune du Val de Moder - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-68BUDGET PRIMITIF 2017 : budget annexe de la ZA à Niedermodern - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-69TAXE D'HABITATION INTERCOMMUNALE : instauration d'une politique d'abattements communautaires - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-70CONTRIBUTIONS DIRECTES : fixation des taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, des taxes foncières bâties et non bâties - Délibération - (sans annexe)28/03/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-71POLE GARES : réalisation de l'Espace Gare et services (EGS) : désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre dans le cadre du groupement de commande avec SNCF Mobilités - Délibération - Annexe28/03/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-81PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2017 - Délibération - Annexe28/03/2017
2017-CC-82AMENAGEMENTS DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention d'aménagement et de financement - Délibération - Annexe28/03/2017
2017-CC-83GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART) : adhésion de la Communauté d'Agglomération et désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)28/03/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-72DOCUMENTS D'URBANISME DES COMMUNES MEMBRES : achèvement des procédures en cours - Délibération - (sans annexe)17/03/2017
2017-CC-73PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN-SUR-MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN et SCHIRRHOFFEN : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/03/2017
2017-CC-74PLUi DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN-SUR-MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN et SCHIRRHOFFEN : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe17/03/2017
2017-CC-75AMENAGEMENT D'UNE ZONE D'ACTIVITES DANS LA COMMUNE DE VAL DE MODER : adoption d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/2017

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-84EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-85TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe28/03/2017
2017-CC-86FIXATION DE LA DATE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES, DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU COMITE TECHNIQUE ET AU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, VOTE DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-87CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A L'OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU - Délibération - Annexe28/03/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-56CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)28/03/2017
2017-CC-57CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 23 février 2017 - Délibération - Annexe28/03/2017